PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Les plans cadastraux sont consultables en Mairie ainsi que le POS (Plan d' Occupation des Sols) avec l'indication des zones d'implantation.

Vous trouverez ci-dessous les dispositions applicables suivant la zone d'implantation de votre terrrain et/ou habitation.

Téléchargez les dispositions générales du POS au format pdf 

Téléchargez les dispositions du POS applicables à la Zone Urbaine UA 

Téléchargez les dispositions du POS applicables à la Zone Urbaine UX 

Téléchargez les dispositions du POS applicables à la Zone Naturelle INA 

Télécharhez les dispositions du POS applicables à la Zone Naturelle IINA 

Téléchargez les dispositions du POS applicables à la Zone Naturelle NB 

Téléchargez les dispositions du POS applicables à la Zone Naturelle NC 

Téléchargez le plan zones la fermeté

Téléchargez le plan zones les loges

Téléchargez le plan zones quiers

Téléchargez le plan zones le thuisseau